Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE FRANCE
Maison Michel LAUGEL - Paul LAUGEL ET SES FILS Succrs. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1700856
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2001

Présentation de la marque CRISTAL DE FRANCE

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Maison Michel LAUGEL - Paul LAUGEL ET SES FILS Succrs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRISTAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison Michel LAUGEL - Paul LAUGEL ET SES FILS Succrs domicilié(e) 102 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France.

La marque CRISTAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DE FRANCE est expirée depuis le 16 juillet 2001.

Maison Michel LAUGEL - Paul LAUGEL ET SES FILS Succrs a également déposé les autres marques suivantes : MML


Maison Michel LAUGEL - Paul LAUGEL ET SES FILS Succrs. (S.A.) - 102 rue du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 23 décembre 1996 - Renonciation partielle n°210486 - Publication au BOPI 1996-12-23

Inscription le 16 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63000 - Publication au BOPI 1991-07-16

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